Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMA
PIGNIER Pascal

Numéro de dépôt :
92442161
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque SHAMA

Déposée le 4 novembre 1992 par PIGNIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SHAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est PIGNIER Pascal, domicilié(e) Chemin Pierre Morte, 73100 TRESSERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque SHAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMA est expirée depuis le 4 novembre 2002.

PIGNIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : M.T. PARIS , TENDRE REGARD , LAUREEN , LOLIPOM , KANJI , DETENTE JOUVENCE , CRISTAL DE LUNE , ALEX LAUREN , AIX LES BAINS COSMETOLOGIE , CARESSE DE SATIN


PIGNIER Pascal - Chemin Pierre Morte, 73100 TRESSERVE - France


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Préparations cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; eau de cologne; nécessaires de cosmétique; savons désodorisants; désodorisants à usage personnel (parfumerie) eaux de senteurs; eaux de toilette; huiles essentielles; extraits de fleurs (parfumerie); bases pour parfums de fleurs; huile pour la parfumerie; produits de parfumerie; parfums; eaux de parfums; savonnettes; savons; savons contre la transpiration; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration; teintures pour la toilette; guides en papier pour farder les yeux